Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBAINE DES PETROLES
URBAINE DES PETROLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3903714
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
URBAINE DES PETROLES de URBAINE DES PETROLES

Présentation de la marque URBAINE DES PETROLES

Déposée le 9 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) URBAINE DES PETROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « URBAINE DES PETROLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) URBAINE DES PETROLES domicilié(e) Immeuble Ampère, 8 rue E et A Peugeot - 92567 - Rueil Malmaison Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA domicilié(e) Direction Juridique - Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cédex - France.

La marque URBAINE DES PETROLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAINE DES PETROLES est expirée depuis le 9 mars 2022.

URBAINE DES PETROLES a également déposé les autres marques suivantes : TURBO , UDP , TURBO TRACTION


URBAINE DES PETROLES, Société par actions simplifiée - Immeuble Ampère, 8 rue E et A Peugeot - 92567 - Rueil Malmaison Cedex - France - SIREN 562050401


TOTAL SA - Direction Juridique - Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cédex - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Pétrole (brut ou raffiné) ; fioul ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants, huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services, y compris en ligne sur le réseau Internet ; vente de fioul et de carburants ;

Stockage, entreposage, transport et distribution (livraison) de produits pétroliers, notamment de fioul, de combustibles et de carburants.